Politique de remboursement – 2018

Les demandes de remboursement doivent être soumises au registraire, Jake Blair (819-827-2462 ou jake(at)soccerchelsea(dot)ca), qui calculera le montant à rembourser conformément à cette politique et à la date de la demande. 

1 Soccer Outaouais établi, à chaque année, une date après laquelle notre club de soccer doit payer les frais d’affiliation des membres qui se sont inscrits pour la saison estivale et après laquelle ces frais deviennent non-remboursables.

1.1 Lorsqu’un joueur se retire sans avoir participé à un essai ou à une pratique de tous types, le montant du remboursement équivaut aux frais d’inscription, moins des frais d’administration de 25 $. Ce remboursement n’est possible que lorsque le registraire est avisé avant la date limite imposée par Soccer Outaouais.

1.2 Lorsqu’un joueur se retire après avoir participé à au moins un essai ou une pratique de tous types, le montant remboursé équivaut au montant aux frais d’inscription, moins les frais d’affiliation des membres de la Fédération de Soccer du Québec (FSQ) (montant B- voir les articles 3.5 et 4) et des frais d’administration de 25 $.

1.3 Lorsque les articles 1.1 et 1.2 ne sont pas applicables et font l’objet de l’article 1.4, tout remboursement émis doit être calculé selon les articles 2 et 7 de cette politique. 

1.4 Les joueurs qui s’inscrivent aux saisons estivales ET hivernales paient uniquement les frais d’inscription lors de leur inscription à la saison d’hiver. Les joueurs qui jouent seulement en hiver doivent payer les frais d’inscription et les frais d’affiliation de la FSQ. Ceci étant dit, pour les saisons hivernales. 
1.4.1 Un remboursement complet des frais d’inscription pourra être remis si le joueur se retire avec un avis écrit au registraire avant le premier match de la saison;
1.4.2 Aucun remboursement des frais d’inscription (montant C) ne sera remis si l’équipe du joueur à jouer 5 matchs et plus; et
1.4.3 Un remboursement partiel de 75 % des frais d’inscription (montant C), moins des frais administratif de 25 $ (montant A), sera émis si le joueur se retire après le premier match de son équipe et avant le 5ième match de son équipe, avec un avis écrit au registraire.
1.4.4 Les frais d’affiliation des membres de la FSQ ne sont pas remboursables.

2. Conformément à l’article 7 de cette politique, aucun remboursement ne sera émis à un joueur dans la saison estivale qui a joué plus de deux matchs réguliers ou qui a soumis une demande de remboursement après le 1er juillet. Si la demande de remboursement est reçue avant le 1er juillet et que le joueur n’a pas jouer plus de deux matchs, le calcul du montant à rembourser est effectué selon les articles 3 à 6 de cette politique. 

3. Le montant de remboursement est le montant total payé lors de la période d’inscription, moins le montant A, moins le montant B, moins le montant C et moins le montant D (si applicable) : 
3.1 Le montant A correspond aux frais administratifs de 25 $.
3.2 Le montant B correspond aux frais d’affiliation de la Fédération de soccer du Québec, tel qu’expliqué dans l’article 4. 
3.3 Le montant C correspond aux frais d’inscription de ligue (LRSO, OCSL ou LSSO) pour l’équipe, divisé par le nombre de joueurs dans l’équipe inscrite au moment auquel le joueur s’est retiré de l’équipe est a effectué sa demande de remboursement, tel qu’expliqué dans l’article 5.
3.4 Le montant D est le montant payé par Soccer Chelsea pour l’uniforme (lorsqu’applicable) reçu par le joueur, tel qu’expliqué dans l’article 6.

4 Les frais d’affiliation de la Fédération de soccer du Québec en 2018 sont de :
4.1 U5 à U18 : 43 $
4.2 U19 et plus : 56 $
4.3 Hiver U5 à U18 : 30 $
4.4 Hiver U19 et plus : 43 $

5 Les frais de la LRSO (Ligue régionale de soccer de l’Outaouais), de la LSSO (Ligue de soccer sénior de l’Outaouais) et de l’OCSL (Ottawa-Carleton Soccer League) en 2018 sont de :
5.1 LRSO - U10 : 575 $ (7x7)
5.2 LRSO - U12 : 835 $ (9x9)
5.3 LRSO - U14 : 955 $ (11x11)
5.4 LRSO - U16 : 1080 $ (11x11)
5.5 LRSO - U18 : 1250 $ (11x11)
5.6 LSSO – U19 et plus, féminin et masculin : 1850 $ (11x11)
5.7 LSSO – U19 et plus, mixte division 2 et 3 : 2750$ (7x7)
5.8 OCSL (O30 et O35) – Seuls les frais de la Fédération de soccer du Québec s’appliquent (56 $)

6. Les frais d’uniformes payé en 2018 pour les joueurs de la LRSO sont (pour les U5 à U18) : 30 $
7. Lorsqu’un joueur doit se retirer après le deuxième match régulier de la saison estivale et avant le 1er juillet en raison d’une blessure grave qui l’empêchera de terminer la saison, un rabais de 25 $ sera remis au joueur pour son inscription à la prochaine saison estivale. Un billet du médecin ou une confirmation écrite de l’entraîneur du joueur doit être remise au registraire.

Exemples 

1er exemple

Un joueur de niveau U14 (LRSO) s’inscrit en retard, participe aux essais et se retire après un match régulier. Il effectue une demande de remboursement auprès de son entraîneur le 18 juin qui, à son tour, en informe le registraire le 15 juillet. Le joueur à payer 220 $ en frais d’inscriptions. Il y avait 15 joueurs d’inscrit à son équipe lorsque le joueur s’est retiré. Les demandes de remboursement faites auprès des entraîneurs sont traitées de la même manière que celles faites auprès du registraire. Le montant remboursé est de 220 $ mois : 
Montant A : 25 $
Montant B : 43 $
Montant C : 955 $ / 15 = 63.67 $
Montant C : 30 $
Le montant total du remboursement est de 58,33 $.

2e exemple

Un joueur de niveau O35 (OCSL) hommes se retire après 2 matchs et soumet une demande de remboursement le 30 juin. Il a payé les frais d’affiliation de la Fédération de soccer du Québec de 56 $. Le montant remboursé est de 56 $ moins :

Montant A : 25 $

Le montant total du remboursement est de 31 $.

3e exemple

Un homme de niveau Senior (LSSO) dans la saison estival s’inscrit en retard et paye des frais d’inscription de 235 $. Le joueur se retire après avoir joué dans 3 matchs réguliers et effectue une demande de remboursement le 30 juin. Selon l’article 7, il n’y a aucun remboursement puisque le jouer à jouer dans plus de 1 matchs. 

4e exemple

Un joueur dans la saison estivale se retire après avoir joué dans 2 matchs réguliers et effectue une demande de remboursement le 15 juillet. Selon l’article 7, il n’y a aucun remboursement puisque la demande a été reçue après le 1er juillet. 

5e exemple

Un joueur de niveau U14 (LRSO) s’inscrit le 10 mars, participe aux essais et décide de se retirer avant d’assister aux pratiques, de jouer dans des matchs réguliers et de recevoir son uniforme. Les frais payés étaient de 195 $. Le montant remboursé est de 195 $ moins :
Montant A : 25 $
Montant B : 43 $ (les essais sont considérés comme des pratiques)
Montant C et D ne sont pas applicables.
Le montant total du remboursement est de 127 $.

Calculateur U

Année de naissance.

 

×