Politique de remboursements des frais d'inscription- 2011

1. Un remboursement complet sera effectué si le joueur en fait la demande avant la sélection des équipes ou avant la première pratique de l'équipe (le premier évènement à survenir), en tenant compte du rabais pouvant s'appliquer au deuxième joueur de la même famille.

1.1 Lorsqu'un joueur s'inscrit quelques jours avant un premier match mais qu'il demande un remboursement sans avoir assisté à  une pratique ou à un match, le remboursement sera basé sur le coût d'inscription en tenant compte du rabais pouvant s'appliquer au deuxième joueur de la même famille, moins le montant A décrit à l'article 3.

1.2 Lorsqu'un joueur participe au processus de sélection ou aux pratiques de l'équipe, mais fait une demande de remboursement avant le premier match, le remboursement sera basé sur le coût d'inscription en tenant compte du rabais pouvant s'appliquer au deuxième joueur de la même famille, moins les montants A et B décrits à l'article 3.

1.3 Lorsque les alinéas 1.1 et 1.2 ne s'appliquent pas, tout remboursement applicable sera calculé selon les articles 2 à 8.

1.4 Pour toutes inscriptions hivernales,

  (i) Il y a un remboursement complet pour toute demande de remboursement si le joueur avise par écrit le registraire avant la première partie;

  (ii) Il n'y a aucun remboursement si l'équipe a déjà joué sa cinquième partie;

  (iii) Si le joueur demande un remboursement par écrit après la première partie et avant la cinquième partie, il y a des frais d'administration de $25 et un remboursement de 75% des frais d'inscription;

  (iv) Les frais pour passeport son non-remboursable.

2. Sous réserve de l'article 8, aucun remboursement ne sera accordé à un joueur ayant joué plus de 2 matchs au sein de la ligue ou si la demande de remboursement est faite après le 1er juillet, 2011.  Si la demande est reçue avant le 1er juillet 2010 et que le joueur n'a pas joué plus de deux matchs de la ligue, les articles 3 à 5 servent à déterminer le montant du remboursement.

3. Le montant du remboursement est basé sur les frais d'inscription payés, moins le rabais appliqué au deuxième joueur de la même famille s'il y a lieu, moins les montants A, B, C et D (s'il y a lieu), où :

A représente 15$ de frais administratif
B représente les frais payés à l'ARSO, tels que stipulés à l'article 4
C représente le montant déboursé par Soccer Chelsea aux ligues respectives (LRSO, OCSL ou Ligue sénior ARSO) pour l'équipe du joueur, incluant les frais d'arbitrage tels que stipulés à l'article 5, divisé par le nombre de joueurs originalement dans l'équipe.
D représente le montant payé par Soccer Chelsea pour l'uniforme (si applicable) fourni au joueur tel que stipulé à l'article 6

4. Les frais payés à l'ARSO pour 2011 sont de :

U6-U11 : 34$
U12-18 : 38,50$
Séniors et maîtres : 50$
Hiver juvénile : 24$
Hiver sénior : 34$

5. Les frais payés à la LRSO pour l'équipe pour 2011 sont:

U10 : 345$ (7x7)
U12 : 360$ (9x9)
U14-18 : 410$
ARSO hommes et femmes (11 x 11) sénior : 1200$

Les frais payés à l'OCSL pour l'équipe sont:

O-35 Div 3, 6 et 7 : 430$ plus 570$ pour l'arbitrage (total 1000$)

6. Les frais d'uniforme pour 2011 sont de:

        U5-18 : 21$

7. Les demandes de remboursement doivent être soumises au Registraire, Jake Blair (827-2462), qui consultera la municipalité de Chelsea afin de déterminer le remboursement, et d'assurer l'acheminement du remboursement par la municipalité à l'adulte en faisant la demande.  Après le 15 avril 2011, le remboursement sera effectué par Soccer Chelsea et non pas par la municipalité de Chelsea.

8. Dans le cas de blessure grave, compromettant le reste de la saison, subie après la deuxième partie, mais avant le 1er juillet 2011, Soccer Chelsea offrira un rabais de 25$ applicable à la saison de soccer suivante, sur présentation d'une note du médecin ou de l'entraîneur attestant de la gravité de la blessure.

Exemples

1. Un joueur de catégorie U14 se retire après 1 match et avise son entraîneur le 18 juin, lequel informe le registraire le 15 juillet.  L'équipe se composait de 15 joueurs au début de la saison.  Il est le deuxième joueur à abandonner. Il a un jeune frère qui a recu un rabais de $10 quand il s'est inscrit. Il a payé 165$ de frais d'inscription

Nous traitons la demande faite à l'entraîneur comme une demande faite au Club.  Le remboursement est de 155$ moins :

A : 15$
B : 38,50$
C : 410$/15 joueurs = 27,33$
D : 21$
Remboursement : 53,17$ moins le rabais de 10$ = 43,17$

2. Un joueur de O-35 hommes se retire après 2 matchs et soumet une demande de remboursement le 30 juin.  Il a payé 175$ de frais d'inscription et est le premier des 20 joueurs de son équipe à se retirer. Le remboursement est de 170$ moins :

A : 15$
B : 50
C : 1000$/20 joueurs = 50$
D : 0$
Remboursement : 60$

3. Un joueur de la ligue ARSO sénior hommes se désiste après trois matchs et fait une demande de remboursement le 30 juin.

À cause de l'article 2, le joueur n'a droit à aucun remboursement puisqu'il a joué plus de 2 matchs.  Mais voir l'article 8.

4. Un joueur se désiste après 2 matchs et fait une demande de remboursement le 15 juillet.

À cause de l'article 2, le joueur n'a droit à aucun remboursement puisque sa demande a été faite après le 1er juillet. Mais voir l'article 8.

5. Un joueur de catégorie U14 s'inscrit le 10 mars, participe au processus de sélection des équipes et fait une demande de remboursement avant le début des matchs et la distribution des uniformes.  Ce joueur avait droit aux assurances et était assuré pendant la sélection. Les frais payés sont de 165$ moins :

A : 15$
B : 38,50$
C : 0$
D : 0$
Remboursement : 111,50$